Dernière mise à jour : 22 juillet 2026
1. Éditeur du site
Le site qtable.fr (ci-après « le Site ») est édité par :
- Quotineo, entreprise individuelle (marque commerciale QTable)
- Représentée par Romain DUJARDIN, entrepreneur individuel
- SIREN : 753 409 119 — RCS Valenciennes
- Siège social : 59590 Raismes, France
- TVA intracommunautaire : FR63753409119
- Contact : formulaire de contact
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Romain DUJARDIN, en sa qualité de responsable légal de Quotineo. Toute demande relative au contenu éditorial peut lui être adressée via le formulaire de contact.
3. Hébergement
Le Site est hébergé sur l'infrastructure Amazon Web Services EMEA SARL (AWS Europe), 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg. Les données applicatives sont stockées dans la région AWS eu-west-1 (Irlande). La distribution CDN est assurée par Amazon CloudFront et Cloudflare, Inc., avec édge nodes en Europe. Aucun transfert de données personnelles n'est effectué hors Union Européenne dans le cadre du fonctionnement normal du Site.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le Site (structure, textes, graphismes, images, photographies, logos, marques, sons, animations, vidéos, code source, algorithmes, base de données) est la propriété exclusive de Quotineo ou de ses partenaires, et est protégé par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et au droit d'auteur.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, transmission, diffusion, exploitation totale ou partielle, sur quelque support ou par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Quotineo. Toute utilisation non autorisée expose son auteur à des poursuites civiles et pénales (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
La marque « QTable », le logo associé et les éléments distinctifs de la charte graphique sont des marques déposées ou en cours de dépôt par Quotineo. Toute reproduction ou usage sans autorisation constitue une contrefaçon.
5. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites Internet ou ressources disponibles sur Internet. Quotineo n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ressources externes et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, publicité, produits, services ou toute autre information et donnée disponible sur ou à partir de ces sites.
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6. Responsabilité
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8. Loi applicable et juridiction compétente
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